Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBELIA Santé
Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux Dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général

Numéro de dépôt :
3846837
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
CYBELIA Santé de Mutuelle UMC

Présentation de la marque CYBELIA Santé

Déposée le 11 juillet 2011 par la société Mutuelle UMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBELIA Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société Mutuelle UMC domicilié(e) 35 Rue Saint Sabin - 75534 - PARIS Cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 168 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogèrées), Secrétariat Général domicilié(e) 35 Rue Saint Sabin - 75534 - PARIS Cedex 11 - France.

La marque CYBELIA Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBELIA Santé est expirée depuis le 11 juillet 2021.

Mutuelle UMC a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE UMC , Nuance Opale , VARIAL Cité , VARIAL Métallurgie , Varial Santé Particuliers – Pack Tonique , Varial Santé Particuliers – Pack Maxi , NUANCE FLUO , UMC Solution santé , UMC Essentiel , SOBRELIA TERRITORIALE


Mutuelle UMC, Mutuelle soumise aux Dispositions du Livre II du Code de la Mutualité, Secrétariat Général - 35 Rue Saint Sabin - 75534 - PARIS Cedex 11 - France - SIREN 529168007


UMC (Union Nationale Interprofessionnelle des Mutuelles Cogèrées), Secrétariat Général - 35 Rue Saint Sabin - 75534 - PARIS Cedex 11 - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579301 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 2 octobre 2012 - Retrait partiel n°585452 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02

Inscription le 6 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°774828 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

Inscription le 27 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783617 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; caisses de prévoyance, estimations financières (assurances, banques), assurances complémentaires santé (mutuelle), assurances vie et décès, couverture risques de dommages corporels liés à des accidents ou à la maladie (assurances), prévention des risques de dommages corporels (assurances).